Résolution sur le séminaire d'experts gouvernementaux sur les changements climatiques

Informations de base

2005/2552(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/05/2005 Débat en plénière
12/05/2005 Décision du Parlement T6-0177/2005
12/05/2005 Résultat du vote au parlement
12/05/2005 Fin de la procédure au Parlement
17/10/2005 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2552(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0234/2005 27/04/2005
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0235/2005 27/04/2005
    Proposition de résolution B6-0278/2005 10/05/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0177/2005 JO C 092 20.04.2006, p. 0300-0384 E 12/05/2005