Résolution sur la sécheresse en Espagne

Informations de base

2005/2560(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Zone géographique

Espagne

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/05/2005 Décision du Parlement T6-0187/2005
12/05/2005 Résultat du vote au parlement
12/05/2005 Débat en plénière
12/05/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2560(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0307/2005 12/05/2005
    Proposition de résolution B6-0308/2005 12/05/2005
    Proposition de résolution B6-0309/2005 12/05/2005
    Proposition de résolution B6-0310/2005 12/05/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0187/2005 JO C 092 20.04.2006, p. 0309-0414 E 12/05/2005