Résolution sur la situation en Ouzbékistan

Informations de base

2005/2570(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique

Ouzbékistan

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
08/06/2005 Débat en plénière
09/06/2005 Décision du Parlement T6-0239/2005
09/06/2005 Résultat du vote au parlement
09/06/2005 Fin de la procédure au Parlement
13/06/2005 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
03/10/2005 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/05/2006 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2570(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0370/2005 08/06/2005
    Proposition de résolution B6-0371/2005 08/06/2005
    Proposition de résolution B6-0372/2005 08/06/2005
    Proposition de résolution B6-0373/2005 08/06/2005
    Proposition de résolution B6-0374/2005 08/06/2005
    Proposition de résolution B6-0377/2005 08/06/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0239/2005 JO C 124 25.05.2006, p. 0422-0560 E 09/06/2005