Résolution sur le Sommet mondial de l'ONU du 14 au 16 septembre 2005

Informations de base

2005/2612(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général
6.30 Coopération au développement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
28/09/2005 Débat en plénière
29/09/2005 Décision du Parlement T6-0362/2005
29/09/2005 Résultat du vote au parlement
29/09/2005 Fin de la procédure au Parlement
07/11/2005 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2612(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0483/2005 28/09/2005
    Proposition de résolution B6-0492/2005 28/09/2005
    Proposition de résolution B6-0493/2005 28/09/2005
    Proposition de résolution B6-0501/2005 28/09/2005
    Proposition de résolution B6-0507/2005 28/09/2005
    Proposition de résolution B6-0510/2005 28/09/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0362/2005 JO C 227 21.09.2006, p. 0523-0582 E 29/09/2005