Résolution sur le Moyen-Orient

Informations de base

2007/2560(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.40.05.06 Relations avec les pays du Proche et Moyen Orient

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/05/2007 Débat en plénière
06/06/2007 Débat en plénière
18/06/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
19/06/2007 Débat en plénière
11/07/2007 Débat en plénière
12/07/2007 Décision du Parlement T6-0350/2007
12/07/2007 Résultat du vote au parlement
12/07/2007 Fin de la procédure au Parlement
23/07/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2007/2560(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0268/2007 11/07/2007
    Proposition de résolution B6-0270/2007 11/07/2007
    Proposition de résolution B6-0272/2007 11/07/2007
    Proposition de résolution B6-0273/2007 11/07/2007
    Proposition de résolution B6-0274/2007 11/07/2007
    Proposition de résolution B6-0275/2007 11/07/2007
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0350/2007 12/07/2007
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2007)4170 29/08/2007