2007/2616(RSP)
Résolution sur les objectifs de l'UE dans la perspective de la réunion de la Conférence des parties à la Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification, Madrid, 3-14 septembre 2007
Informations de base
2007/2616(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.06 Pollution du sol, dégradation
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 05/09/2007 | Débat en plénière | ||
| 06/09/2007 | Décision du Parlement | T6-0380/2007 | |
| 06/09/2007 | Résultat du vote au parlement | ||
| 06/09/2007 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2007/2616(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0140/2007 03/09/2007 Question orale/interpellation du Parlement B6-0312/2007 03/09/2007 Proposition de résolution B6-0329/2007 05/09/2007 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0380/2007 06/09/2007