Résolution sur l'Ouzbékistan

Informations de base

2007/2661(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/11/2007 Débat au Conseil
15/11/2007 Décision du Parlement T6-0543/2007
15/11/2007 Résultat du vote au parlement
15/11/2007 Débat en plénière
15/11/2007 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2007/2661(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0452/2007 13/11/2007
    Proposition de résolution B6-0453/2007 13/11/2007
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0543/2007 15/11/2007