Déclaration sur les maladies rhumatismales

Informations de base

2008/2145(DCE)

DCE - Déclaration écrite (historique)

Subject

4.20.01 Médecine, maladies

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
05/06/2008 Décision du Parlement T6-0262/2008
05/06/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2145(DCE)
Type de procédure DCE - Déclaration écrite (historique)
Base juridique Règlement du Parlement EP 136_
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0000/2007 31/12/2007
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0262/2008 05/06/2008