Résolution sur la situation en Géorgie

Informations de base

2008/2574(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux

Zone géographique

Géorgie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/05/2008 Débat en plénière
26/05/2008 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
05/06/2008 Décision du Parlement T6-0253/2008
05/06/2008 Résultat du vote au parlement
05/06/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2574(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0278/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0287/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0289/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0290/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0293/2008 04/06/2008
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0253/2008 05/06/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)4439 16/07/2008