Observatoire législatif
Parlement européen
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2009/2577(RSP)

Vins rosés et pratiques oenologiques autorisées

Informations de base

2009/2577(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.06.08 Vin, boissons alcoolisées et non-alcoolisées

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
05/05/2009 Débat en plénière
05/05/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2009/2577(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0228/2009 04/05/2009
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0229/2009 04/05/2009