Apprentissage au cours de la petite enfance au sein de l'Union européenne

Informations de base

2010/2159(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/09/2010 Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/03/2011 Vote en commission
29/03/2011 Dépôt du rapport de la commission A7-0099/2011
12/05/2011 Décision du Parlement T7-0231/2011
12/05/2011 Résultat du vote au parlement
12/05/2011 Débat en plénière
12/05/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2010/2159(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/7/03653

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE454.668 11/01/2011
    Amendements déposés en commission PE458.741 17/02/2011
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0099/2011 29/03/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0231/2011 12/05/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)6333 19/09/2011