2010/2159(INI)
Apprentissage au cours de la petite enfance au sein de l'Union européenne
Informations de base
2010/2159(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination CULTCulture et éducation
HONEYBALL Mary (S&D)
24/06/2010
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Éducation, jeunesse, sport et culture VASSILIOU Androulla
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2010/2159(INI) |
|---|---|
| Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
| Sous-type de procédure | Rapport d’initiative |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
| Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
CULT/7/03653
|
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE454.668 11/01/2011 Amendements déposés en commission PE458.741 17/02/2011 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0099/2011 29/03/2011 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0231/2011 12/05/2011 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)6333 19/09/2011