2011/2583(RSP)
Crise due aux cendres volcaniques
Informations de base
2011/2583(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.20.01.01 Sécurité aérienne
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Mobilité et transports KALLAS Siim
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2011/2583(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B7-0015/2011 07/03/2011 Question orale/interpellation du Parlement B7-0202/2011 07/03/2011 Question orale/interpellation du Parlement B7-0203/2011 07/03/2011 Question orale/interpellation du Parlement B7-0204/2011 07/03/2011