2011/2911(RSP)
Résolution sur la lutte contre l'épidémie de diabète dans l'Union européenne
Informations de base
2011/2911(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
4.20.01 Médecine, maladies
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Santé et sécurité alimentaire DALLI John
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2011/2911(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B7-0145/2012 07/03/2012 Proposition de résolution B7-0146/2012 07/03/2012 Proposition de résolution B7-0147/2012 07/03/2012 Proposition de résolution B7-0148/2012 07/03/2012 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0082/2012 14/03/2012 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)387 18/07/2012