2016/2995(RSP)
Résultats de la COP 22 à Marrakech
Informations de base
2016/2995(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2016/2814(RSP)
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2016/2995(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Modifications et abrogations | Voir aussi 2016/2814(RSP) |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |