Fiche de procédure : 2023/2884(RSP) | Observatoire législatif

Informations de base

2023/2884(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.50.06 Personnel de la recherche, chercheurs

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
ITRE Industrie, recherche et énergie	BUŞOI Cristian-Silviu (EPP)	27/09/2023
	EHLER Christian (EPP) GÁLVEZ Lina (S&D) IJABS Ivars (Renew) SOLÉ Jordi (Greens/EFA) REGO Sira (The Left)

Date	Evénement	Référence
23/11/2023	Débat en plénière
14/12/2023	Décision du Parlement	T9-0482/2023
14/12/2023	Résultat du vote au parlement

Référence de la procédure	2023/2884(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique	Règlement du Parlement EP 142-p1 Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	ITRE/9/11670

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Proposition de résolution		B9-0491/2023	04/12/2023
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T9-0482/2023	14/12/2023

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2024)110	15/04/2024

Réunions avec des représentant(e)s d’intérêts, publiées conformément au règlement intérieur

Rapporteur(e)s, rapporteur(e)s fictifs/fictives et président(e)s des commissions

Nom	Rôle	Commission	Date	Représentant(e)s d'intérêts
DANTI Nicola	Rapporteur(e)	ITRE	09/11/2023	Eclipse Foundation AISBL