Résolution sur la conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP29) à Bakou, Azerbaïdjan

Informations de base

2024/2718(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/11/2024 Débat en plénière
14/11/2024 Décision du Parlement T10-0035/2024
14/11/2024 Résultat du vote au parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2024/2718(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/10/00384

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE763.153 11/09/2024
    Amendements déposés en commission PE763.154 11/09/2024
    Proposition de résolution B10-0156/2024 05/11/2024
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T10-0035/2024 14/11/2024
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2024)597 04/12/2024