Décharge 2008: Collège européen de police CEPOL
2009/2127(DEC)
OBJECTIF : présentation des comptes définitifs du Collège européen de police (le CEPOL) pour l’exercice 2008.
CONTENU : le présent document propose un état des lieux chiffré des dépenses du CEPOL pour l’exercice 2008. Il indique que pour mener à bien ses activités, le Collège dispose d’un total 8,7 millions EUR, répartis comme suit :
- Titre 1 : Dépenses concernant les personnes liées au Collège : 3.237.500 EUR ;
- Titre 2 : Immeubles, matériel et dépenses diverses : 493.500 EUR ;
- Titre 3 : Dépenses opérationnelles : 4.969.000 EUR.
En termes d'effectifs, le CEPOL, dont le siège est établi à Bramshill (Royaume-Uni) compte officiellement 22 agents + 2 experts nationaux détachés.
En 2008, le CEPOL s’est principalement concentré sur les tâches suivantes :
- Cours, séminaires et conférences: le Collège a organisé 87 cours et séminaires. Les activités ont augmenté par rapport à 2007, le nombre de participants atteignant 2.078. Le secrétariat du Collège a organisé 9 activités destinées à soutenir le réseau. Deux grandes conférences se sont tenues à Paris sous l’égide du Collège. La conférence annuelle du Collège a eu pour thème « Criminalité, police et justice au XXIe siècle ». La réunion des directeurs généraux des services de police, de douane et de sécurité des régions MEDA et des États membres de l’UE s’est déroulée dans le cadre du projet «Euromed Police II» élaboré par le Collège ;
- Coopération : le Collège a continué de formaliser la coopération avec des institutions clés. Un accord de coopération a été signé avec Interpol en décembre 2008. Le Collège a poursuivi ses travaux visant à favoriser la conclusion d’accords avec FRONTEX et EUROJUST. Des accords seront signés en 2009 ;
- Dimension européenne : la conférence du Collège intitulée «European Dimension - Enhancing Europe in Police Training » s’est tenue en France en octobre 2008 ;
- Réseau électronique (e-Net) : la mise en place du réseau électronique e-Net du Collège est achevée ;
- Programmes communs : 3 «nouveaux» programmes communs (gestion des crises civiles, trafic de stupéfiants et gestion de la diversité) ont été élaborés. La révision du programme commun relatif à la lutte contre le terrorisme a été finalisée ;
- Évaluation : un nouveau système d’évaluation des activités du Collège a été élaboré et un système d’évaluation a posteriori des cours donnés par le Collège a été introduit ;
- Programme d’échange : le «CEPOL/Agis Exchange Programme» (programme d’échange CEPOL/Agis) a été mené à bonne fin par la publication du document «Exchanging Places: Sharing Police Knowledge and Practice in the European Union» ;
- Recherche et science : le Collège a élaboré un «Police Science and Research» (bulletin européen relatif à la recherche et à la science dans le domaine policier). La conférence organisée en 2008 par le Collège, intitulée «European Police Research and Science Conference», a été centrée sur la recherche comparative dans le domaine policier d'un point de vue européen et mettait l'accent sur le crime organisé ;
- Projet «Euromed Police II» : 9 réunions préparatoires, 8 séminaires et 5 visites d’étude ont été organisés pour les hauts responsables des services de police des pays MEDA. Une réunion des directeurs généraux des services de police, de douane et de sécurité des régions MEDA et des États membres de l’UE a eu lieu. Une section spécifique de la partie du site web du Collège consacrée au réseau e-Net, dont l’accès est restreint, a été développée et est devenue opérationnelle en novembre 2008.
Á noter que la publication complète des comptes du CEPOL figure à l’adresse suivante :