Décharge 2009: budget général UE, Section III, Commission
2010/2142(DEC)
SUIVI DE LA DÉCHARGE DE LA COMMISSION 2008 : RÉPONSES COMPLÈTES AUX RECOMMANDATIONS DU CONSEIL
Le présent document de travail de la Commission vise à compléter le rapport de la Commission sur le suivi des recommandations du Conseil sur la décharge 2008 (voir résumé du COM(2010)0650 du 18/11/2010).
Il inclut toutes les réponses que la Commission a apportées à chacune des 126 requêtes formulées par le Conseil dans sa recommandation sur la décharge à octroyer à la Commission sur l'exécution du budget des Communautés pour l'exercice 2008 (voir DEC/2009/2068, résumé du 3 février 2010).
Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, entend uniquement détailler chacune des réponses aux requêtes du Conseil.