Décharge 2010: budget général UE, Section III, Commission
2011/2201(DEC)
SUIVI DE LA DÉCHARGE DE LA COMMISSION 2009 : RÉPONSES COMPLÈTES AUX DEMANDES FORMULÉES PAR LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL
Le présent document de travail de la Commission vise à compléter le rapport de la Commission sur le suivi des recommandations du Parlement européen et du Conseil sur la décharge 2009. Il présente en détail les 85 demandes spécifiques faites par le Conseil dans les commentaires accompagnant ses recommandations aux décharges 2009.
Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2011)0736 (se reporter au résumé du document en question).
Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, entend uniquement détailler les réponses déjà reprises dans le document COM principal.