Décharge 2010: budget général UE, Section III, Commission

SUIVI DE LA DÉCHARGE DE LA COMMISSION 2009 : RÉPONSES COMPLÈTES AUX DEMANDES FORMULÉES PAR LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL

Le présent document de travail de la Commission vise à compléter le rapport de la Commission sur le suivi des recommandations du Parlement européen et du Conseil sur la décharge 2009. Il inclut toutes les réponses que la Commission a apportées à chacune des 213 recommandations formulées par le Parlement dans sa résolution du 10 mai 2011, sous forme d'une annexe au rapport général.

Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2011)0736 (se reporter au résumé du document en question).

Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, entend uniquement détailler les réponses déjà reprises dans le document COM principal.