Décharge 2015: budget général UE, Commission européenne et agences exécutives

SUIVI DE LA DÉCHARGE DE LA COMMISSION 2014 : RÉPONSES COMPLÈTES AUX DEMANDES FORMULÉES PAR LE PARLEMENT EUROPÉEN

Le présent document de travail de la Commission vise à compléter le rapport de la Commission sur le suivi des recommandations du Parlement européen sur la décharge 2014.

Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2016)0674 (se reporter au résumé du document en question).

Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, entend uniquement détailler les 350 réponses de la Commission aux recommandations du Parlement européen en objet.

La plupart de ces demandes ont été classées en fonction des chapitres suivants :

• les engagements de la Commission au regard des priorités de la décharge ;
• la déclaration d’assurance de la Cour des comptes ;
• la gestion budgétaire et financière globale ;
• la performance budgétaire ;
• l’analyse des principaux résultats du budget de l’Union en 2014 ;
• l’analyse des dépenses relatives aux rubriques du budget européen: i) Compétitivité pour la croissance et l’emploi ; ii) Cohésion économique, sociale et territoriale ; iii) Ressources naturelles ; iv) Europe globale ; v) Administration (y compris les agences).

Pour chacun de ces chapitres, la Commission répond point par point aux demandes du Parlement européen et propose un cadre de mesures approprié, le cas échéant.