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Vins aromatisés et boissons aromatisées à base de vin: définition, désignation, présentation (modif. règlement (CEE) n° 1601/91)
1995/0287(COD)
17/09/1996
Le Conseil a adopté définitivement à la majorité qualifiée, la délégation espagnole votant contre, ce règlement.�