Sécurité et santé au travail: exposition des travailleurs aux champs et ondes électromagnétiques

Le Conseil a pris note des informations communiquées par la présidence danoise sur les résultats d'un séminaire technique qu'elle a organisé à Luxembourg le 20 septembre 2002. Ce séminaire avait pour but de déterminer s'il existait des preuves scientifiques de risques potentiels pour la santé et la sécurité des travailleurs lorsque ceux-ci sont exposés à des champs et à des ondes électromagnétiques et si ces preuves étaient suffisantes pour justifier de légiférer en la matière. Ce séminaire a permis de montrer que, de l'avis général, l'exposition à des champs et des ondes électromagnétiques puissants, de faible fréquence ainsi qu'à des sources de fréquences radio et de micro-ondes pouvait avoir des effets aigus sur la santé. La présidence danoise a l'intention de poursuivre, en étroite coopération avec la prochaine présidence grecque et la Commission, les travaux sur la préparation d'un nouveau texte de directive concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux champs et ondes électromagnétiques. Celle-ci suivra le modèle des deux textes précédents concernant les vibrations et le bruit (la première ayant été adoptée en juin 2002, la seconde étant actuellement en phase de conciliation avec le Parlement européen).�