Environnement et santé humaine: impact du polychlorure de vinyle PVC. Livre vert

OBJECTIF : le présent Livre vert a deux objectifs : premièrement présenter et évaluer, sur une base scientifique, les différents problèmes environnementaux, y compris ceux liés à la santé humaine, qui se posent durant le cycle de vie du PVC et, deuxièmement, examiner, dans la perspective d'un développement durable, un certain nombre d'options visant à réduire ces incidences. CONTENU : le PVC est au centre d'un débat controversé depuis plusieurs décennies. Un certain nombre d'avis scientifiques, techniques et économiques divergents ont été exprimés concernant le PVC et ses effets sur la santé humaine et sur l'environnement. Certains États membres ont recommandé ou adopté des mesures relatives à des aspects spécifiques du cycle de vie du PVC. Ces mesures ne sont pas identiques et certaines d'entre elles peuvent avoir des conséquences pour le marché intérieur. Une approche intégrée est donc nécessaire pour évaluer le cycle de vie complet du PVC, afin de développer les mesures nécessaires pour assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l'environnement tout en garantissant le bon fonctionnement du marché intérieur. Un certain nombre de problèmes relatifs aux effets du PVC sur l'environnement, y compris sur la santé, sont identifiés et expliqués dans le présent document. Ils sont pour la plupart liés à l'utilisation de certains additifs et à la gestion des déchets de PVC. À la lumière de l'analyse, un certain nombre d'options pouvant assurer une approche efficace vis-à-vis de la gestion des déchets et des additifs ont été identifiées en vue de réduire les effets du PVC sur la santé humaine et l'environnement tout au long de son cycle de vie et devant être évaluées à la lumière de leurs implications environnementales et économiques. Une vaste consultation publique sur le PVC est proposée sur la base de ces options. La Commission invite donc toutes les parties intéressées à discuter et commenter ce document. Une audition publique sera organisée en octobre 2000. Sur la base des analyses présentées dans le document et du résultat de la consultation, la Commission présentera, au début de 2001, une communication exposant une stratégie communautaire détaillée concernant les problèmes environnementaux posés par le PVC.�