Industrie du motocycle et environnement: éléments et caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues

Le rapport de M. BARTON adopté par la commission économique, monétaire et de la politique industrielle recommande que l'assemblée plénière adopte immédiatement, et sans apporter d'amendements sur le fond, les huit chapitres de la directive qui ne portent pas à controverse. Il demande que les chapitres qui portent à controverse (rejet de gaz d'échappement, pollution, bruit, ...) soient retirés de la proposition. Cela ne signifie pas que le Parlement est opposé à des dispositions communautaires sur ces chapitres, mais simplement qu'il désire disposer de plus de temps pour étudier ces points controversés et proposer des amendements.�