Environnement et santé: stratégie intégrée, initiative SCALE, premier cycle 2004-2010
2003/2222(INI)
OBJECTIF : mettre en place une stratégie visant à faire reculer les maladies liées à des facteurs environnementaux.
CONTENU : Dans un document adopté par la Commission, celle-ci démontre qu'il existe une relation étroite entre la mauvaise santé et les problèmes environnementaux. Un rapport récent de l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) montre à cet égard que, dans les grandes villes européennes, jusqu'à 60.000 décès par an seraient imputables à une exposition prolongée à la pollution de l'air, les enfants étant davantage exposés aux risques environnementaux que les adultes (1 enfant sur 7 souffrant d'asthme, par exemple).
Face à ce constat alarmant, la Commission propose une stratégie européenne en matière d'environnement et de santé visant à mieux comprendre les relations complexes entre l'environnement et la santé, ainsi qu'à identifier et à réduire les pathologies dues à des facteurs environnementaux.
La nouvelle stratégie, appelée "SCALE", reposerait sur le long terme et se concentrerait sur les groupes les plus vulnérables de la population, notamment les enfants.
Elle se caractérise par 5 éléments fondamentaux :
- "Science" : elle sera basée sur la science afin d'élargir les connaissances sur le rapport souvent très complexe entre environnement et santé. Jusqu'à présent, les études environnementales et les politiques ont été centrées sur un polluant unique dans un seul milieu naturel, comme l'air, l'eau ou le sol. Il est cependant indispensable d'étudier la manière dont différents polluants réagissent ensemble. Il s'agit notamment de mieux comprendre comment les polluants se déplacent dans l'environnement et comment les individus entrent en contact avec eux - via l'air, l'eau, les aliments et les produits de consommation. Il s'agit également de comprendre comment le corps humain réagit, sur une période de temps, à l'exposition continue à différents polluants qui interagissent, souvent à des doses faibles;
- "Children" : la stratégie se concentrera sur les enfants, car ils sont particulièrement vulnérables aux risques environnementaux. Il y a 157 millions d'enfants en Europe. La plupart vit en zone urbaine, où se posent des problèmes environnementaux particuliers auxquels il faut trouver des solutions. C'est pourquoi, la Commission suggère de lancer des actions pilotes sur les polluants qui sont particulièrement néfastes pour les enfants, notamment les dioxines, les métaux lourds et les perturbateurs endocriniens (substances chimiques qui perturbent le système hormonal). Des indicateurs et des mécanismes de biosurveillance seront mis au point conjointement avec l'OMS et les États membres de l'Union pour mieux comprendre où, comment et pourquoi les enfants sont touchés;
- "Awareness" : il faut faire mieux connaître les problèmes de santé liés à l'environnement et la manière de les résoudre. Les citoyens sont en droit d'être informés de ces problèmes, en particulier lorsqu'ils concernent les enfants. Les responsables politiques et les parties concernées des secteurs environnemental et sanitaire devront redoubler d'efforts pour communiquer, aussibien entre eux qu'avec les citoyens;
- "Legal instrument": dans ce contexte, la législation communautaire appuiera les initiatives nationales et internationales mises en oeuvre en abordant les problèmes de santé de manière intégrée;
- "Evaluation": la stratégie sera révisée de façon à tenir compte de la situation et des besoins particuliers des enfants. Toutes les actions accomplies au titre de la stratégie seront constamment évaluées. Leur efficacité en matière de réduction des problèmes sanitaires liés à l'environnement sera vérifiée selon une méthode d'évaluation continue (notamment, pour s'attaquer aux problèmes nouveaux au fur et à mesure qu'ils apparaissent).
L'évaluation de la stratégie servira de base à la définition de mesures curatives et contribuera à conscientiser le public.
Quatre pathologies prioritaires : la stratégie européenne en matière de santé et d'environnement sera mise en oeuvre par cycles. Le premier cycle (2004-2010) portera sur quatre pathologies:
- les maladies respiratoires de l'enfant, l'asthme, les allergies;
- les troubles du développement neurologique;
- les cancers infantiles;
- les perturbations du système endocrinien.
Par la suite, des actions détaillées relevant de la stratégie seront préparées sur la base de vastes consultations avec des experts et des parties concernées des domaines de l'environnement, de la santé et de la recherche de toutes les régions de l'Union élargie. Une première réunion des parties concernées aura lieu à Bruxelles le 11 juillet 2003 pour commencer les consultations. Des groupes de travail portant sur les pathologies prioritaires et les activités de surveillance seront créés et participeront aux trois conférences régionales organisées pendant l'automne 2003. Leur travail débouchera sur l'élaboration d'un programme d'action pour la période 2004-2010, qui sera adopté par la Commission au printemps 2004. Le programme d'action, qui sera axé sur la santé et l'environnement des enfants, sera présenté lors de la conférence interministérielle sur l'environnement et la santé (Budapest : juin 2004).�