Qualité de l'air: arsenic, cadmium, mercure, nickel et hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant

OBJECTIF : réduire la pollution atmosphérique par les métaux lourds. CONTENU : la présente proposition de directive constitue l'ultime étape de la refonte complète de la législation relative à la qualité de l'air, entamée en 1996 par l'adoption de la directive cadre sur la qualité de l'air (directive 96/62/CE). Elle vise à réduire le plus possible la présence nocive de métaux lourds dans l'air. Les métaux lourds en question sont l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). L'inhalation prolongée de ces substances polluantes peut provoquer le cancer du poumon et produire d'autres effets néfastes sur la santé humaine. Les HAP constituent un groupe de plus de 20 agents cancérogènes présentant des caractéristiques chimiques similaires, dont l'émission provient essentiellement d'une combustion incomplète. Leur effet global sur la santé humaine peut être évalué en observant uniquement la concentration de l'un d'entre eux, le benzo(a)pyrène. Dans certaines zones résidentielles, les concentrations moyennes annuelles de benzo(a)pyrène atteignent 3 ng/m3 en raison de l'utilisation de combustibles solides, comme le charbon et le bois, pour le chauffage domestique. Comme il n'existe pas de mesure économiquement rentable pour respecter partout des niveaux de concentration qui ne génèrent pas d'effets nuisibles pour la santé des personnes, la proposition ne suit pas la directive 96/62/ qui prévoit des valeurs limites obligatoires. Eu égard, en particulier, au danger pour la santé humaine que représente les émissions de HAP provenant du chauffage domestique et de la circulation routière, la Commission propose une valeur cible de 1 ng de BaP/m3 dans l'air ambiant qu'il y a lieu de respecter dans la mesure du possible et sans que cela n'entraîne des coûts excessifs. Le respect de cette concentration assurerait une protection suffisante de la population contre les effets cancérogènes. Afin d'assurer la protection la meilleure de la santé des personnes, toutes les mesures de réduction proportionnées doivent être prises en cas de dépassement de la valeur cible susmentionnée. À cet égard, la proposition complète la directive PRIP en renforçant la perception des dépassements de cette valeur et en garantissant une surveillance adéquate des résultats obtenus au plan de l'amélioration de la qualité de l'air. La proposition prévoit une surveillance obligatoire là où les concentrations dépassent les seuils d'évaluation suivants : - 6 ng d'arsenic/m3, - 5 ng de cadmium/m3, - 20 ng de nickel/m3, - 1 ng de BaP/m3. Une surveillance indicative des concentrations d'arsenic, de cadmium, de mercure, de nickel et de HAP spécifiques sur un nombre limité de sites est exigée lorsque les seuils d'évaluation ne sont pas dépassés. Cette surveillance de fond a pour objectif d'évaluer les incidences sur la santé humaine et sur l'environnement. Dans le même but, il est nécessaire de surveiller le dépôt total d'arsenic, de cadmium, de mercure etde HAP. Les États membres auront le devoir d'informer la Commission et le public de tout dépassement de la valeur cible, des raisons de celui-ci et des mesures prises à cet égard. Après 2007, l'application des MTD est exigée pour toute installation industrielle qui contribue au dépassement. La proposition prévoit des dispositions pour l'implantation et le nombre des sites de surveillance. Les États membres devront fournir à la Commission et au public des informations sur la qualité de l'air et sur le dépôt. Les objectifs devront être révisés en temps opportun. Ce réexamen devrait accorder une importance particulière aux nouveaux indices de la génotoxicité de l'arsenic, du cadmium et du nickel, ainsi qu'à la pertinence du BaP comme traceur de la cancérogénicité totale des HAP et à la relation dose-réponse pour cette substance. En outre, les progrès accomplis en direction des valeurs cibles devraient être analysés, notamment en comparant les émissions entre des endroits semblables du point de vue des sources qui y contribuent. En ce qui concerne le mercure, la Commission examinera les indices relatifs à l'exposition totale le moment venu. Elle fera rapport en 2008 au plus tard sur la mise en oeuvre de la directive.�