Qualité de l'air: arsenic, cadmium, mercure, nickel et hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant

La commission a adopté le rapport de M. Hans KRONBERGER (NI, A) qui modifie la proposition en première lecture de la procédure de codécision. Par un vote serré, les députés décident que les valeurs limites et les objectifs à long terme, plutôt que de simples obligations de contrôle, sont nécessaires pour réglementer l'arsenic, le cadmium et le nickel dans l'air ambiant. Ils ajoutent que des valeur limites et des objectifs à long terme, plutôt que de simples valeurs cibles, comme proposé, devraient être fixés pour le benzo(a)pyrène comme traceur du risque cancérogène lié aux hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant. En outre, la commission estime que l'objectif est d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs non seulement pour la santé humaine mais pour l'environnement dans son ensemble, et introduit une série d'amendements visant à assurer qu'un accent plus marqué soit mis sur la protection de l'environnement dans cette directive. Les valeurs limites proposées dans le rapport se basent sur les résultats du groupe de travail scientifique «Métaux lourds» de la Commission. En principe, elles doivent être respectées pour 2010, bien que les États membres aient la possibilité de prolonger le délai prévu sous certaines conditions. La commission adopte de plus une série d'amendements techniques tenant compte des exigences relatives à l'évaluation de la qualité de l'air, établies par la directive 96/62/CE concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant. Enfin, elle introduit un nouvel article prévoyant des stratégies ciblées de réduction de la présence de mercure, ainsi qu'un système de suivi homogène.