Pollution de l'air: émissions de gaz et particules par les moteurs Diesel (modif. direct. 88/77/CEE)

En adoptant le rapport de M. Bernd LANGE (PSE, D), le Parlement européen a profondément remanié la proposition de directive sur les émissions polluantes de poids lourds. Le Parlement, tout en approuvant les valeurs limites proposées par la Commission pour l'an 2000, a introduit des normes contraignantes plus sévères pour 2005. D'autres amendements proposent des améliorations supplémentaires pour 2005 Ainsi, tous les véhicules lourds devraient être équipés de systèmes embarqués de mesures ou de diagnostic contrôlant les émissions rejetées pendant que le véhicule est en service et permettant de détecter rapidement tout dysfonctionnement d'une pièce ou d'un système. Des contrôles de conformité aux normes d'émission adoptées devront également être effectués sur le bord de la route et les dispositifs de réduction des émissions devront fonctionner pendant toute la durée de vie normale du véhicule. Le Parlement est d'avis que les Etats membres doivent pouvoir recourir aux incitants fiscaux pour encourager la mise en circulation anticipée de moteurs lourds plus propres, sans attendre qu'ils soient devenus obligatoires, et pour promouvoir la transformation des véhicules plus anciens en vue de les adapter aux nouvelles normes. La réception par type et le certificat de conformité seraient refusés aux moteurs de camions ne respectant pas les valeurs-limites. Il pourrait s'avérer nécessaire d'instaurer des réceptions différenciées par type, en fonction de l'usage auquel est destiné le véhicule. Le problème majeur dans les zones urbaines réside dans les émissions de particules de suie; dans le transport au long cours, ce sont les émissions d'oxydes d'azote. Le Parlement entend également que les véhicules lourds soient couverts par la stratégie communautaire de réduction des émissions de dioxyde de carbone. Ceci impliquerait non pas une législation mais un accord volontaire de réduction conclu avec les constructeurs. Un autre amendement invite la Commission à présenter un rapport sur les limites d'émission pour les carburants autres que le diesel, tels que le gaz de pétrole liquéfié et le gaz naturel. Le Parlement a également demandé l'adoption de mesures restrictives à partir de 2005.�