Décharge 2001: Agence européenne pour l'environnement
2003/2044(DEC)
OBJECTIF : octroi de la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour l'environnement pour 2001.
MESURE DE LA COMMUNAUTÉ : Décision 2003/891/CE du Parlement européen concernant la décharge à donner au directeur de l'Agence européenne pour l'environnement sur l'exécution du budget de l'Agence pour l'exercice 2001.
CONTENU : Avec la présente décision, le Parlement européen donne finalement décharge au directeur de l'Agence sur l'exécution de son budget pour l'exercice 2001, conformément à sa résolution du 6 novembre 2003 (se reporter au résumé de l'avis).�