Décharge 2004: budget général CE, section III, Commission et CECA en liquidation
2005/2090(DEC)
SUIVI DÉCHARGE COMMISSION 2003 : LES SUITES DE LA RÉSOLUTION DU PE : RÉPONSES COMPLÈTES
Le présent rapport de la Commission porte sur le suivi des décharges données par le Parlement européen pour l'exercice 2003. Il inclut toutes les réponses que la Commission a apportées à chacune des recommandations formulées par le Parlement dans sa résolution du 12 avril 2005.
Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2005)0449 (se reporter au résumé du document en question).
Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, vise uniquement à détailler les réponses déjà reprises dans le document COM principal.