Décharge 2004: budget général CE, section III, Commission et CECA en liquidation
2005/2090(DEC)
SUIVI DÉCHARGE COMMISSION 2003 : LES SUITES DES RECOMMANDATIONS DU CONSEIL : RÉPONSES COMPLÈTES
Le présent document de travail complète le rapport adressé par la Commission au Conseil sur le suivi des décisions de décharge 2003 {COM(2005)0448}. Il présente de manière détaillée les réponses aux 66 recommandations spécifiques formulées par le Conseil le 8 mars 2005 dans les commentaires qui accompagnent ses recommandations sur les décharges 2003.
Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2005)0448 (se reporter au résumé du document en question).
Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, vise uniquement à compléter les réponses déjà reprises dans le document COM principal.