i2010: bibliothèques numériques

Le Conseil a adopté des Conclusions sur la numérisation et l’accessibilité en ligne du matériel culturel et conservation numérique.

Soulignant que le patrimoine et les contenus culturels incarnent et véhiculent les valeurs communes fondamentales de l'UE et sont la manifestation de la diversité culturelle et linguistique de l'Europe et qu’ils jouent un rôle social et économique déterminant, le Conseil approuve les objectifs stratégiques qui sous-tendent la recommandation de la Commission sur la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique.

Le Conseil invite les États membres :

- à se saisir des questions liées à la numérisation et à l’accessibilité en ligne du matériel culturel et à la conservation numérique que la Commission a mises en évidence dans sa recommandation et, en particulier, des aspects mis en avant dans les présentes conclusions;

- dans un premier temps, selon le calendrier indicatif suivant et en tenant compte des situations de départ propres à chaque État membre, à:

• renforcer leurs stratégies et objectifs nationaux en matière de numérisation et de conservation numérique (2007-2008);
• contribuer à la bibliothèque numérique européenne, point d'accès multilingue commun au patrimoine culturel numérique réparti dans toute l'Europe (2007-2009);
• améliorer le cadre général de la numérisation et de l'accessibilité en ligne du matériel culturel et de la conservation numérique (2008);
• renforcer la coordination au sein des États membres et entre eux sur les questions liées à ce domaine (2007-2008);
• contribuer à la réalisation d'un état des lieux fidèle au niveau européen (printemps 2008);

La Commission est invitée dans un premier temps, selon le calendrier indicatif suivant, à:

• stimuler et coordonner les travaux visant à créer une bibliothèque numérique européenne qui constituerait un point d'accès multilingue commun au patrimoine culturel numérique réparti dans toute l'Europe (2007-2008);
• contribuer à une meilleure coordination des stratégies en matière de numérisation et d'accessibilité en ligne du matériel culturel et de conservation numérique, notamment grâce à la création d'un groupe réunissant les représentants des États membres chargé de donner un prolongement au travail de coordination du groupe des représentants nationaux dans le cadre institutionnel de la Communauté, en garantissant la continuité   notamment par des dispositions transitoires efficaces - et en faisant fond sur l'expérience et les compétences spécialisées acquises (2007-2008);
• se pencher sur le cadre général de la numérisation, de l'accessibilité en ligne et de la conservation numérique (2008-2009);
• évaluer l'état d'avancement général dans les États membres sur ces questions, compte tenu de leurs points de départ respectifs; évaluer l'état d'avancement général en ce qui concerne la bibliothèque numérique européenne et faire rapport en conséquence au Conseil (2007-2008).