Éducation et formation: enseigner et apprendre, vers la société cognitive. Livre blanc

Informations de base

1995/2312(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
29/11/1995 Publication du document de base non-législatif COM(1995)0590
28/02/1996 Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/05/1996 Débat au Conseil
18/02/1997 Vote en commission
18/02/1997 Dépôt du rapport de la commission A4-0056/1997
10/03/1997 Débat en plénière
12/03/1997 Fin de la procédure au Parlement
14/04/1997 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1995/2312(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission EMPL/4/07363

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