Recherche, développement RDT, innovation: renforcer la cohésion et la compétitivité industrielle

Informations de base

1998/2128(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.40.14 Compétitivité industrielle
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/11/1997 Débat au Conseil
27/05/1998 Publication du document de base non-législatif COM(1998)0275
14/09/1998 Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/1999 Vote en commission
21/01/1999 Dépôt du rapport de la commission A4-0027/1999
24/02/1999 Débat en plénière
25/02/1999 Fin de la procédure au Parlement
01/06/1999 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1998/2128(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission REGI/4/10208

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