Construction navale: la situation dans le monde. 2ème rapport

Informations de base

2000/2213(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.40.04 Construction navale, industie nautique

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
03/05/2000 Publication du document de base non-législatif COM(2000)0263
08/09/2000 Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/11/2000 Vote en commission
23/11/2000 Dépôt du rapport de la commission A5-0371/2000
05/12/2000 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/12/2000 Décision du Parlement T5-0589/2000
14/12/2000 Débat en plénière
14/12/2000 Fin de la procédure au Parlement
17/08/2001 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2000/2213(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/5/12755

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