Espace européen de la recherche: orientations pour les actions de l'Union 2002-2006

Informations de base

2000/2334(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.50.01 Politique et espace européen de la recherche

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
04/10/2000 Publication du document de base non-législatif COM(2000)0612
15/01/2001 Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/02/2001 Vote en commission
06/02/2001 Dépôt du rapport de la commission A5-0052/2001
15/02/2001 Décision du Parlement T5-0096/2001
15/02/2001 Débat en plénière
15/02/2001 Fin de la procédure au Parlement
01/10/2001 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2000/2334(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/5/14201