Fiche de procédure : 2001/2139(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2139(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.11 Relations avec les pays industrialisés

Zone géographique

États-Unis

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
AFET Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense	ELLES James (PPE-DE)	28/05/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	MANN Erika (PSE)	29/05/2001

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Affaires générales	2346	14/05/2001
Affaires générales	2342	09/04/2001
Justice et affaires intérieures(JAI)	2411	28/02/2002

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Relations extérieures

Date	Evénement	Référence
20/03/2001	Publication du document de base non-législatif	COM(2001)0154
09/04/2001	Débat au Conseil
14/05/2001	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
03/09/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
28/02/2002	Débat au Conseil
23/04/2002	Vote en commission
23/04/2002	Dépôt du rapport de la commission	A5-0148/2002
15/05/2002	Décision du Parlement	T5-0243/2002
15/05/2002	Débat en plénière
15/05/2002	Fin de la procédure au Parlement
31/07/2003	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2001/2139(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148 Règlement du Parlement EP 050
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	AFET/5/14961

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0148/2002	23/04/2002
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0243/2002 JO C 180 31.07.2003, p. 0162-0392 E	15/05/2002

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2001)0154	20/03/2001