Fiche de procédure : 2001/2168(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2168(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.15.02 Lignes directrices, actions, fonds pour l'emploi

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
EMPL Emploi et affaires sociales	WEILER Barbara (PSE)	11/09/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
ECON Economique et monétaire	VON WOGAU Karl (PPE-DE)	11/09/2001
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
CULT Culture, jeunesse, éducation, médias et sports	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.	18/09/2001
FEMM Droits de la femme et égalité des chances	THEORIN Maj Britt (PSE)	11/09/2001

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Affaires économiques et financières ECOFIN	2375	16/10/2001
Emploi, politique sociale, santé et consommateurs	2373	08/10/2001
Emploi, politique sociale, santé et consommateurs	2392	03/12/2001

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Emploi, affaires sociales et inclusion

Date	Evénement	Référence
12/09/2001	Publication du document de base non-législatif	COM(2001)0438
08/10/2001	Débat au Conseil
09/10/2001	Vote en commission
09/10/2001	Dépôt du rapport de la commission	A5-0360/2001
16/10/2001	Débat au Conseil
22/10/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/10/2001	Débat en plénière
24/10/2001	Décision du Parlement	T5-0553/2001
24/10/2001	Fin de la procédure au Parlement
09/05/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2001/2168(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148 Règlement du Parlement EP 050
État de la procédure	Procédure terminée

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique		A5-0360/2001	09/10/2001
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0553/2001 JO C 112 09.05.2002, p. 0147-0178 E	24/10/2001

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2001)0438	12/09/2001
Document annexé à la procédure	SEC(2001)1398	12/09/2001