Fiche de procédure : 2001/2277(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2277(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.03 Relations avec l'Europe du Sud-est et les Balkans

Zone géographique

Albanie

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
AFET Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense	PACK Doris (PPE-DE)	12/09/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
CULT Culture, jeunesse, éducation, médias et sports	ALAVANOS Alexandros (GUE/NGL)	16/10/2001

Conseil de l'Union européenne

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Relations extérieures

Date	Evénement	Référence
06/06/2001	Publication du document de base non-législatif	COM(2001)0300
08/10/2001	Débat au Conseil
13/12/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
28/01/2002	Débat au Conseil
16/04/2002	Vote en commission
16/04/2002	Dépôt du rapport de la commission	A5-0118/2002
15/05/2002	Débat en plénière
16/05/2002	Décision du Parlement	T5-0249/2002
16/05/2002	Fin de la procédure au Parlement
21/10/2002	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
31/07/2003	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2001/2277(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	AFET/5/15574

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0118/2002	16/04/2002
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0249/2002 JO C 180 31.07.2003, p. 0405-0504 E	16/05/2002

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2001)0300	06/06/2001