Résolution sur les résultats de la Conférence de Bonn sur le changement climatique

Informations de base

2001/2591(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
06/09/2001 Décision du Parlement T5-0451/2001
06/09/2001 Fin de la procédure au Parlement
21/03/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2591(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0539/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0540/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0541/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0543/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0551/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0552/2001 04/09/2001
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0451/2001 JO C 072 21.03.2002, p. 0238-0321 E 06/09/2001