Société de l'information: e-économie, impact sur les entreprises

Informations de base

2002/2145(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.30.25 Réseaux mondiaux et société de l'information, internet
3.45.05 Politique de l'entreprise, commerce électronique, service après-vente, distribution

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
29/11/2001 Publication du document de base non-législatif COM(2001)0711
06/06/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
01/07/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
03/12/2002 Vote en commission
03/12/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0434/2002
05/12/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/02/2003 Décision du Parlement T5-0047/2003
12/02/2003 Fin de la procédure au Parlement
19/02/2004 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2145(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/5/16358

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0434/2002 03/12/2002
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0047/2003 JO C 043 19.02.2004, p. 0069-0213 E 12/02/2003
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2001)0711 29/11/2001