Recherche et développement technologique (RDT): activités de l'Union. Rapport annuel 2001

Informations de base

2002/2146(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.50.01 Politique et espace européen de la recherche

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/02/2002 Publication du document de base non-législatif COM(2001)0756
01/07/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
03/12/2002 Vote en commission
03/12/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0428/2002
17/12/2002 Décision du Parlement T5-0606/2002
17/12/2002 Fin de la procédure au Parlement
05/02/2004 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2146(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/5/16359

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0428/2002 03/12/2002
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0606/2002 JO C 031 05.02.2004, p. 0030-0096 E 17/12/2002
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2001)0756 22/02/2002
    Document de base non législatif complémentaire COM(2002)0306 02/09/2002