La fièvre aphteuse: leçons à tirer de la crise en 2001, propositions pour l'avenir

Informations de base

2002/2153(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.10.08.05 Maladies animales

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/01/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
15/07/2002 Débat au Conseil
20/11/2002 Vote en commission
20/11/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0405/2002
17/12/2002 Débat en plénière
17/12/2002 Fin de la procédure au Parlement
05/02/2004 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2153(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Commission spéciale/d'enquête
Base juridique Règlement du Parlement EP 213
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission TEMP/5/16416

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0405/2002 20/11/2002