Nouvelles perspectives et nouveaux défis pour un tourisme européen durable

Informations de base

2004/2229(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.50 Tourisme

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
21/11/2003 Publication du document de base non-législatif COM(2003)0716
18/11/2004 Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/04/2005 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/06/2005 Vote en commission
15/07/2005 Dépôt du rapport de la commission A6-0235/2005
07/09/2005 Débat en plénière
08/09/2005 Décision du Parlement T6-0335/2005
08/09/2005 Résultat du vote au parlement
08/09/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2229(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission TRAN/6/24786

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Avis de la commission CULT PE355.630 21/04/2005
    Amendements déposés en commission PE355.727 29/04/2005
    Amendements déposés en commission PE357.923 18/05/2005
    Avis de la commission REGI PE355.563 01/06/2005
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0235/2005 15/07/2005
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0335/2005 JO C 193 17.08.2006, p. 0255-0325 E 08/09/2005
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2003)0716 21/11/2003