Résolution sur les résultats de la réunion du Conseil européen tenue à Bruxelles les 4 et 5 novembre 2004

Informations de base

2004/2556(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

8.40.14 Conseil européen

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
17/11/2004 Décision du Parlement T6-0062/2004
17/11/2004 Résultat du vote au parlement
17/11/2004 Débat en plénière
17/11/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2556(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0154/2004 17/11/2004
    Proposition de résolution B6-0157/2004 17/11/2004
    Proposition de résolution B6-0158/2004 17/11/2004
    Proposition de résolution B6-0159/2004 17/11/2004
    Proposition de résolution B6-0161/2004 17/11/2004
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0062/2004 JO C 201 18.08.2005, p. 0021-0084 E 17/11/2004