2004/2572(RSP)
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'UE pour la 13ème réunion de la Conférence des parties à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction CITES
Informations de base
2004/2572(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 2606 04/10/2004
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 16/09/2004 | Décision du Parlement | T6-0014/2004 | |
| 16/09/2004 | Résultat du vote au parlement | ||
| 16/09/2004 | Débat en plénière | ||
| 16/09/2004 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2004/2572(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0012/2004 13/09/2004 Proposition de résolution B6-0029/2004 16/09/2004 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0014/2004 JO C 140 09.06.2005, p. 0109-0159 E 16/09/2004