Résolution sur le Népal

Informations de base

2005/2515(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique

Népal

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
24/02/2005 Décision du Parlement T6-0058/2005
24/02/2005 Résultat du vote au parlement
24/02/2005 Débat en plénière
24/02/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2515(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0130/2005 22/02/2005
    Proposition de résolution B6-0132/2005 22/02/2005
    Proposition de résolution B6-0133/2005 22/02/2005
    Proposition de résolution B6-0134/2005 22/02/2005
    Proposition de résolution B6-0137/2005 22/02/2005
    Proposition de résolution B6-0141/2005 22/02/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0058/2005 JO C 304 01.12.2005, p. 0281-0407 E 24/02/2005