Résolution sur le handicap et le développement

Informations de base

2005/2623(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.10.06 Personnes handicapées
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
19/01/2006 Décision du Parlement T6-0033/2006
19/01/2006 Résultat du vote au parlement
19/01/2006 Débat en plénière
19/01/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2623(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0345/2005 16/01/2006
    Proposition de résolution B6-0031/2006 19/01/2006
    Proposition de résolution B6-0035/2006 19/01/2006
    Proposition de résolution B6-0036/2006 19/01/2006
    Proposition de résolution B6-0038/2006 19/01/2006
    Proposition de résolution B6-0045/2006 19/01/2006
    Proposition de résolution B6-0046/2006 19/01/2006
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0033/2006 19/01/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2006)0919 10/05/2006