Résolution sur le changement climatique

Informations de base

2005/2663(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/01/2006 Débat en plénière
18/01/2006 Décision du Parlement T6-0019/2006
18/01/2006 Résultat du vote au parlement
18/01/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2663(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0027/2006 16/01/2006
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0019/2006 18/01/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2006)0919 10/05/2006